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les utilisateurs du site remindbox.fr
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01
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Le site remindbox.fr est édité par :
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Capital social : [À compléter si applicable]
N° TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
Email : [À compléter]
Téléphone : [À compléter]
02
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
[Nom et prénom à compléter]
En qualité de [fonction à compléter].
03
Hébergement
Le site est hébergé par :
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France
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sont hébergées sur les infrastructures de l’hébergeur.
04
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L’ensemble des éléments présents sur le site
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est protégé par les dispositions relatives à la propriété
intellectuelle.
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de Remindbox ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification,
diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans
autorisation préalable est interdite, sauf exception prévue
par la loi.
05
Responsabilité
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aussi précises que possible.
Toutefois, Remindbox ne saurait garantir l’exactitude,
l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations
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06
Liens externes
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et ne saurait être tenu responsable de leur disponibilité,
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07
Données personnelles
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conformément à la réglementation applicable, notamment au
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Pour connaître le détail des traitements réalisés,
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08
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09
Droit applicable
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En cas de litige, les règles légales applicables
détermineront les juridictions compétentes.
10
Contact
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mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse :
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